Taxe de séjour aux Pays-Bas Un guide complet
Avec ses célèbres canaux, ses champs de tulipes et ses villes animées, les Pays-Bas sont une destination prisée des voyageurs. Sur cette page, vous trouverez toutes les informations dont vous avez besoin concernant la taxe de séjour : quels sont les tarifs, qui doit la payer, et comment gérer votre administration facilement.
Pourquoi les municipalités néerlandaises prélèvent-elles une taxe de séjour ?
Les municipalités entretiennent de nombreuses infrastructures publiques qui sont mises à contribution par les touristes. Cela comprend, par exemple, le nettoyage et l'entretien des plages, des parcs et des rues. De nombreuses municipalités prélèvent une taxe de séjour pour contribuer à ces coûts
Taxe de séjour par commune aux Pays-Bas
Vous souhaitez connaître les règles relatives à la taxe de séjour par municipalité aux Pays-Bas ? Trippz collecte toutes les données relatives à la taxe de séjour. Ci-dessous, un aperçu des règles spécifiques à plusieurs municipalités néerlandaises :
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Ameland
- Amsterdam
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Groningue
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Haarlemmermeer
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La Haye
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Maastricht
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Middelbourg
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Noordwijk
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Rotterdam
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Sluis
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Texel
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Utrecht
Si la commune que vous recherchez ne figure pas dans la liste, faites-le nous savoir, et nous vous enverrons plus d'informations.
Pour les touristes
Quand devez-vous payer la taxe de séjour ?
Vous êtes considéré comme touriste lorsque vous passez la nuit dans une municipalité où vous ne résidez pas. Dans ce cas, l’hôte est tenu de facturer une taxe de séjour au client et de la reverser à la municipalité.
Structure de la taxe de séjour aux Pays-Bas
Chaque municipalité peut décider du type de taxe de séjour qu'elle prélève et de la manière dont elle l'applique. Environ 95 % des municipalités néerlandaises utilisent un tarif fixe par personne et par nuit. Il y a souvent un tarif élevé et un tarif réduit ; le tarif élevé s'applique généralement aux hôtels, tandis que le tarif réduit est applicable aux campings.
Certaines municipalités prélèvent un pourcentage du prix de la nuitée en tant que taxe de séjour. Amsterdam et Utrecht, par exemple, utilisent cette méthode.
Les tarifs les plus élevés de la taxe de séjour aux Pays-Bas
Les taux de la taxe de séjour et les méthodes de calcul varient selon les municipalités. La plupart des municipalités facturent un montant fixe par personne et par nuit, mais certaines, comme Amsterdam, facturent un pourcentage du prix de la nuitée. Ouder-Amstel applique le tarif fixe le plus élevé avec 9,50 € par personne et par nuit. Amsterdam prélève le pourcentage de taxe de séjour le plus élevé : 12,5 % du prix de la nuitée.
Questions fréquemment posées par les touristes
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Suis-je, en tant que client, responsable de payer correctement la taxe de séjour ?
Non, en tant que client, vous n'êtes pas responsable du versement de la taxe de séjour à la municipalité. Cette responsabilité incombe à l'hôte ou à la plateforme de réservation (comme Airbnb) si vous avez réservé par leur intermédiaire. Ils perçoivent la taxe lors de votre paiement et s'assurent qu'elle soit correctement versée aux autorités compétentes. Votre rôle est simplement de payer la taxe exigée
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Quand dois-je payer la taxe de séjour ?
La taxe de séjour est généralement payée lors de la réservation ou à l'arrivée dans l'hébergement. Si vous réservez via une plateforme en ligne, la taxe est souvent incluse dans le montant total que vous payez au cours du processus de réservation. Si ce n'est pas le cas, vous devrez peut-être payer la taxe directement à l'hôte lors de votre enregistrement.
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Dois-je payer la taxe de séjour en espèces à l'hôte?
Pas nécessairement. Le mode de paiement de la taxe de séjour peut varier selon l'hôte et les réglementations locales. Dans de nombreux cas, la taxe peut être payée par carte de crédit, carte de débit ou autres méthodes de paiement électroniques. Cependant, certains hébergements plus petits ou indépendants peuvent préférer ou exiger des paiements en espèces. Il est conseillé de vérifier cela à l'avance auprès de votre hôte.
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L'inscription des clients à leur arrivée à l'hôtel est-elle obligatoire ?
Oui, l'inscription à l'arrivée à l'hôtel est obligatoire, surtout si vous êtes un client étranger. L'hôtel est légalement tenu d'enregistrer certaines informations de base vous concernant, notamment votre nom, votre date de naissance, votre nationalité et d'autres détails pertinents.
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L'hôtel où je séjourne peut-il faire une copie de mon passeport pour l'inscription des clients ?
Non. L'hôte ne peut pas faire une copie de votre passeport sans votre consentement. Il doit enregistrer vos informations, mais n'est pas obligé de conserver une copie de votre passeport.
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Dois-je encore payer la taxe de séjour si j'annule mon séjour ?
Vous n'avez pas à payer de taxe de séjour pour un séjour qui n'a pas lieu. La taxe de séjour est basée sur les nuitées réelles. Si vous avez déjà payé la taxe dans le cadre d'un acompte de réservation, vous avez droit à un remboursement. Consultez la politique d'annulation de l'hébergement ou de la plateforme de réservation pour comprendre comment les remboursements sont gérés.
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À mon arrivée à l'hôtel, on m'a demandé de payer la taxe de séjour. Mais je l'ai déjà payée via la plateforme de réservation.
Si vous avez déjà payé la taxe de séjour via la plateforme de réservation, vous ne devriez pas avoir à la payer de nouveau à votre arrivée. Dans ce cas, vous pouvez montrer le reçu ou la confirmation de la plateforme de réservation à l'hôte comme preuve de paiement. En cas de confusion, vous devrez peut-être contacter le service client de la plateforme pour résoudre le problème.
Pour les hôtes
Louer aux Pays-Bas : de nombreux aspects à considérer
Que vous louiez votre maison une fois pendant de longues vacances ou que vous le fassiez fréquemment à des fins professionnelles, la taxe de séjour est un aspect crucial. Vous devez tenir un registre des clients, percevoir la taxe et la verser. Ce processus peut sembler complexe et accablant, mais nous sommes là pour vous aider !
Enregistrement des visiteurs aux Pays-Bas
Aux Pays-Bas, il est obligatoire de tenir un registre de nuit. Cela est stipulé dans le Code pénal néerlandais (Article 438), faisant de cette obligation une loi nationale à laquelle tout le monde doit se conformer.
Selon la loi néerlandaise, les informations suivantes doivent être enregistrées :
- Nom complet
- Date de naissance
- Adresse
- Nationalité
- Dates d'arrivée et de départ
- Détails du document d'identification
Vérifiez auprès de votre municipalité pour connaître les éventuelles exigences supplémentaires.
Enregistrement de votre hébergement pour pouvoir louer
De nombreuses municipalités tentent de réguler les flux touristiques par le biais de la taxe de séjour. Aujourd'hui, d'autres mesures sont également en place. Depuis 2021, dans 24 municipalités des Pays-Bas, vous êtes tenu de vous enregistrer pour la location touristique de votre propriété. Sur ce site web, vous trouverez une liste des municipalités où l'enregistrement est obligatoire.
Obtenir un numéro d'enregistrement
Si vous louez dans l'une des 24 municipalités mentionnées, vous êtes obligé de mentionner le numéro d'enregistrement dans toutes les annonces en ligne. Sans ce numéro, votre annonce pourrait ne pas être acceptée.
Vous devez toujours demander le numéro d'enregistrement dans la municipalité où se trouve la propriété que vous louez, même si vous résidez ailleurs.
Conservation de l'enregistrement des clients
Vous êtes tenu de conserver le registre de nuit. La municipalité peut vous le demander ultérieurement pour une inspection. La période de conservation nationale est de sept ans. Bien que la plupart des réglementations relatives à l'identification prévoient une période de conservation d'un an, le registre de nuit suit une période différente, car il sert également de preuve pour la taxe de séjour. Conformément à la législation fiscale générale, une période de conservation de sept ans s'applique.
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Gestion de la taxe de séjour aux Pays-Bas
Coopérations régionales pour la perception et le recouvrement de la taxe de séjour
Aux Pays-Bas, de nombreuses municipalités organisent leurs impôts à l'échelle régionale en collaboration avec les municipalités voisines. La taxe de séjour est l'un des impôts (avec, par exemple, la taxe foncière et les taxes locales) perçus par ces coopérations régionales au nom des municipalités participantes. Des exemples de telles coopérations incluent « BghU » dans la province d'Utrecht et la « Samenwerking Belastingen Walcheren en Schouwen-Duiveland », qui perçoit les taxes pour le compte des municipalités zélandaises de Middelbourg, Flessingue, Veere et Schouwen-Duiveland.
Perception de la taxe de séjour
Les taux de la taxe de séjour varient selon la municipalité où se situe votre hébergement, le type d'hébergement que vous proposez et, dans certains cas, la classification par étoiles de l'hébergement.
Ces facteurs restent généralement constants, mais le taux peut également dépendre de l'âge des clients, de la durée de leur séjour, et dans certains cas, de la saison. Si les clients partent plus tôt que prévu, ils ont droit à un remboursement de la taxe de séjour payée en trop.
Quand devez-vous verser la taxe de séjour ?
Vous percevez la taxe de séjour de chaque client séjournant dans votre hébergement. Mettez cet argent de côté et versez-le à votre municipalité ou à la coopération fiscale régionale, généralement une fois par an.
L'évaluation de la taxe de séjour
Chaque année, vous recevrez une évaluation préliminaire et finale de la taxe de séjour de la part de la coopération fiscale régionale. Avant l'émission de l'évaluation finale, le propriétaire de l'hébergement est toujours invité à soumettre une déclaration de taxe de séjour.
L'évaluation préliminaire est basée sur l'évaluation finale de l'année précédente, souvent calculée comme un pourcentage de ce chiffre pour l'année en cours. L'évaluation finale de la taxe de séjour concerne l'année précédente.
L'amende pour ne pas payer la taxe de séjour
Si vous ne déclarez pas—ou déclarez incorrectement—la taxe de séjour, la municipalité peut vous infliger une « verzuimboete » (amende de défaut). Le montant varie selon la municipalité, mais commence généralement à quelques centaines d'euros. En cas de récidive, la municipalité peut imposer une amende légale maximale de 5 514 €.
Responsabilité en matière de taxe de séjour
Tout comme l'enregistrement des clients, vos documents relatifs à la taxe de séjour peuvent faire l'objet d'un contrôle. Vous devez tenir des registres détaillés indiquant qui a séjourné dans votre hébergement, à quelles dates, pendant combien de nuits, et combien de taxe de séjour a été versée. Vous êtes légalement tenu de conserver ces informations pendant sept ans.
Location par l'intermédiaire d'une plateforme de réservation en ligne aux Pays-Bas
Taxe de séjour pour les locations via des plateformes de réservation à Amsterdam
Est-ce que vous louez votre hébergement via une plateforme de réservation telle qu'Airbnb, Booking.com ou Expedia ?
Si vous êtes basé à Amsterdam, ces plateformes percevront et verseront la taxe de séjour en votre nom. Si vous louez également votre hébergement en dehors des plateformes (par exemple, via votre propre site web), vous devrez percevoir et verser la taxe vous-même pour ces réservations.
Vous devez déclarer la taxe de séjour perçue via les plateformes ainsi que la taxe de séjour perçue via vos propres canaux dans votre déclaration de taxe de séjour. La taxe de séjour versée par une plateforme de réservation est ensuite inscrite en déduction dans votre déclaration.
Taxe de séjour pour les locations via des plateformes de réservation hors d'Amsterdam
Dans toutes les autres municipalités des Pays-Bas, il vous est demandé de percevoir et de verser vous-même la taxe de séjour, même si vous louez via une plateforme. Nous comprenons que cela puisse paraître fastidieux. Heureusement, Trippz propose une solution pour cela.
Vous ne voulez pas vous soucier du versement correct de la taxe de séjour ?
Facilitez-vous la vie en utilisant Trippz !
Questions fréquemment posées par des hôtes
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Puis-je recevoir des amendes si je ne paie pas la taxe de séjour ?
Oui, le non-paiement de la taxe de séjour peut entraîner des amendes et sanctions. Les municipalités sont responsables de l'application des règlements relatifs à la taxe de séjour, et le non-respect peut entraîner des amendes financières, des poursuites judiciaires, ou d'autres conséquences, telles que le retrait de votre licence de location.
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Suis-je obligé d'enregistrer mon hébergement ?
Dans certaines municipalités des Pays-Bas, l'enregistrement est obligatoire. Ce numéro d'enregistrement est unique et spécifique à votre hébergement. Vous êtes également tenu de mentionner ce numéro dans chaque annonce concernant la location de votre hébergement.
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À qui dois-je verser la taxe de séjour ?
La taxe de séjour doit être versée à la municipalité où se trouve votre hébergement. Dans de nombreux cas, la taxe de séjour est gérée via une coopération fiscale régionale. Dans ce cas, vous payez la coopération, qui verse ensuite les fonds à la municipalité.
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Dois-je joindre le registre des clients lorsque je verse la taxe de séjour ?
En général, vous n'avez pas besoin de joindre le registre des clients détaillé lorsque vous versez la taxe de séjour. Cependant, vous devez fournir des informations générales, telles que le nombre de personnes ayant séjourné dans votre hébergement pendant des périodes spécifiques. Il est essentiel de tenir des registres précis, car ces détails peuvent être demandés par les autorités locales lors de contrôles.
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Ma municipalité dispose-t-elle d'un formulaire spécial pour verser la taxe de séjour ?
Oui, de nombreuses municipalités proposent un formulaire spécial pour verser la taxe de séjour. Nous vous recommandons de contacter votre municipalité pour obtenir le formulaire approprié. De plus, vous pouvez utiliser Trippz pour vous assurer que vous respectez toutes les exigences.
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Comment traiter un départ anticipé des clients et les remboursements de taxe de séjour ?
Si un client part plus tôt que prévu, vous devez rembourser la taxe de séjour payée en trop pour les nuits non passées. Ce remboursement doit être documenté dans vos registres.
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Dois-je déclarer chaque hébergement séparément ou tous ensemble ?
Cela dépend des exigences spécifiques de votre municipalité. Certaines municipalités exigent une déclaration pour chaque hébergement, tandis que d'autres peuvent autoriser une déclaration collective. Nous vous conseillons de vérifier cela auprès de vos autorités locales.
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Dois-je verser la taxe de séjour pour des réservations annulées ?
Non, la taxe de séjour n'est due que pour les séjours effectifs. Si une réservation est annulée, aucune taxe de séjour n'est due. Si votre client a payé la taxe à l'avance, il a droit à un remboursement.
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Comment puis-je simplifier tout cela ?
En utilisant Trippz ! Au lieu de gérer tout manuellement, nous automatisons le processus d'enregistrement des clients et de perception de la taxe de séjour, vous aidant à respecter les réglementations locales tout en réduisant la charge administrative.
Se conformer simplement aux lois et réglementations
Organisez votre administration simplement
Faire une évaluation de votre hébergement, tenir un registre des clients, collecter et remettre le montant correct de la taxe de séjour... en plus de bien prendre soin des voyageurs, il y a beaucoup de travail administratif à effectuer pour louer votre hébergement. Un travail auquel vous n’aviez probablement pas pensé initialement lorsque vous avez commencé et auquel vous souhaitez probablement consacrer le moins de temps possible. C’est pourquoi vous souhaitez organiser votre administration de la manière la plus simple possible. Et heureusement, c’est possible avec Trippz !
Tout en un seul aperçu
Trippz est là pour rendre votre vie aussi simple que possible tout en respectant toutes les réglementations. Grâce à notre application (web), vous automatisez l'enregistrement des clients et pouvez même préparer votre administration pour la taxe de séjour. Vous n'avez pas à vous soucier de la collecte de la taxe de séjour non plus. Comme nous suivons toutes les réglementations locales, nous savons exactement quel taux vos clients doivent payer. Le jour de l'arrivée, vos clients recevront automatiquement un message de notre part pour payer leur taxe de séjour. À la fin de leur séjour, l'argent sera automatiquement versé sur votre compte. Tout ce que vous avez à faire est de transférer périodiquement le montant total à la municipalité. C’est simple, non ?
Synchronisation automatique de toutes les réservations Airbnb
Vous pouvez maintenant synchroniser toutes vos réservations Airbnb avec Trippz sur votre compte. Cela signifie que vous avez encore moins à faire vous-même. Idéal pour les hôtes qui louent beaucoup via Airbnb. Est-ce que vous louez via une autre plateforme ? Nous prévoyons de compléter davantage d'intégrations prochainement. Contactez-nous pour savoir si votre plateforme sera bientôt ajoutée à Trippz.
Questions fréquemment posées sur l'utilisation de Trippz
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Est-il difficile de commencer à utiliser Trippz ?
Pas du tout ! Trippz est conçu pour être facile d’utilisation. L’outil est développé comme une application web, donc il n'est pas nécessaire de télécharger une application. Vous pouvez ainsi commencer tout de suite !
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Quel est le coût de l'utilisation de Trippz?
Pour le moment, c'est gratuit !
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Puis-je importer toutes mes réservations d'Airbnb ?
Oui, bien sûr ! Nous avons travaillé sur une intégration avec Airbnb, qui vous permet d'importer automatiquement toutes vos réservations. De plus, les messages concernant l'enregistrement des clients seront également envoyés automatiquement via notre plateforme.
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Puis-je importer toutes mes réservations de mon propre système de réservation ?
Après l'intégration avec Airbnb, nous travaillons sur toutes sortes d'autres intégrations. L'intégration de votre propre plateforme n'est pas encore disponible, mais elle le sera dans le futur !
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Que se passe-t-il si un client ne veut pas s'enregistrer numériquement ?
C'est une situation malheureuse qui se produit de temps en temps. Si un client ne veut pas s'enregistrer numériquement, vous pouvez entrer ses informations manuellement dans Trippz par la suite.
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Que se passe-t-il si ma municipalité change les taux de taxe de séjour ?
Chez Trippz, nous suivons activement tous les taux de taxe de séjour dans les zones que nous couvrons. Lorsqu'un nouveau taux est mis en place, nous mettons à jour les taux en conséquence. Il vous manque encore quelque chose ? Contactez-nous !
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Que se passe-t-il si ma municipalité collabore avec une autre ?
Pas de problème. Comme dit ci-dessus, nous suivons activement toutes les municipalités et leurs règles. Nous mettrons à jour automatiquement ces informations pour vous. Si vous voulez être sûr, vous pouvez toujours nous contacter à l'avance pour que nous soyons encore plus préparés !
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Comment cela fonctionne-t-il si une autre organisation gère la taxe dans ma commune ?
Avec Trippz, vous pouvez exporter toutes les informations dont vous avez besoin. Vous pouvez facilement copier les informations nécessaires vers le fichier requis par l'organisation fiscale.
Municipality
Avez-vous une autre question ?
Nous n'avons peut-être pas encore répondu à toutes vos questions. Si votre question n’a pas encore été abordée ou si vous avez des retours supplémentaires, n’hésitez pas à remplir le formulaire !
